Jean-Claude Duhieu
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Duhieu (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000579265
(source JORF)
nomination
10 Octobre 1999
10/10/1999
De:
Duhieu (Jean-Claude)
maire d'Assat (Pyrénées-Atlantiques) ; 36 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
36
"
annees_activite_professionelle
=
"
36
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000760274
(source JORF)
nomination
15 Mai 1999
15/05/1999
De:
Duhieu (Jean-Claude)
maire d'Assat (Pyrénées-Atlantiques), président du district Gave et Coteaux
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Adour-Garonne
représentants des communes
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000203363
(source JORF)
nomination
14 Décembre 1997
14/12/1997
De:
Duhieu (Jean-Claude)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les collectivités territoriales
au titre des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Remplace:
M. Jousseaume (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000374245
(source JORF)
nomination
02 Janvier 1996
02/01/1996
De:
Duhieu (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut
=
"
1993-08-26
"
JORFTEXT000000530262
(source JORF)
nomination
02 Septembre 1993
02/09/1993
